SOMMAIRE

RÉSUMÉ EXÉCUTIF 9
RECOMMANDATIONS 27

1 URGENCE CLIMATIQUE ET TRANSITIONS MONDIALES, BILAN DE L'ACCORD DE PARIS ET RETOUR D'EXPÉRIENCE FRANÇAIS

MESSAGES CLÉS 41

1.1 L'URGENCE CLIMATIQUE DANS UN CONTEXTE DE CONFLITS GÉOPOLITIQUES 44
1.1.1 - L'URGENCE CLIMATIQUE MONDIALE 44
1.1.2 - LES RESSOURCES FOSSILES AU CŒUR D'UNE DOUBLE CRISE : CLIMATIQUE ET GÉOPOLITIQUE 46

1.2 LES DYNAMIQUES MONDIALES DE TRANSITION 50
1.2.1 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE 50
1.2.2 - TRANSITION DU SYSTÈME ALIMENTAIRE ET DE L'UTILISATION DES TERRES 51
1.2.3 - TRANSITIONS SOCIO-ÉCONOMIQUES 54

1.3 QUELS ENSEIGNEMENTS TIRER DES 10 ANS DE L'ACCORD DE PARIS SUR LE CLIMAT ? 57
1.3.1 - ENSEIGNEMENTS INTERNATIONAUX DE L'ACCORD DE PARIS 57
1.3.2 - BILAN DES POLITIQUES EUROPÉENNES ÉNERGIE-CLIMAT 61

1.4 QUEL RETOUR D'EXPÉRIENCE DES POLITIQUES CLIMATIQUES EN FRANCE ? 63
1.4.1 - UN CADRE CLIMATIQUE NATIONAL EN CONSTRUCTION DEPUIS DIX ANS, DES RÉSULTATS ENCORE INSUFFISANTS 63
1.4.2 - QUELS FACTEURS EXPLIQUENT LA BAISSE DES ÉMISSIONS SECTORIELLES ENTRE 2015 ET 2024 ? 68

1.5 ENSEIGNEMENTS POUR L'ACTION CLIMATIQUE CES PROCHAINES ANNÉES 77

1.6 RÉFÉRENCES DU CHAPITRE 1 80

2 IMPACTS DU CHANGEMENT CLIMATIQUE ET BÉNÉFICES DE L'ADAPTATION POUR LA SOCIÉTÉ ET L'ÉCONOMIE FRANÇAISES

MESSAGES CLÉS 84
RECOMMANDATIONS 86

2.1 LA MULTIPLICATION ET L'INTENSITÉ DES ALÉAS CLIMATIQUES INTERAGIT AVEC UNE FORTE EXPOSITION ET UN ENSEMBLE DE VULNÉRABILITÉS 88
2.1.1 - LE CLIMAT SE RÉCHAUFFE À UN RYTHME TRÈS ÉLEVÉ DU FAIT DES ACTIVITÉS HUMAINES 88
2.1.2 - LE CYCLE DE L'EAU DEVIENT PLUS INTENSE ET PLUS VARIABLE, AVEC UNE INTENSIFICATION DES SÉCHERESSES ET DES PRÉCIPITATIONS EXTRÊMES 93
2.1.3 - LE RÉCHAUFFEMENT DE L'OCÉAN ET LES VAGUES DE CHALEUR MARINES AUGMENTENT 94
2.1.4 - LES CYCLONES DANS LES OUTRE-MER S'INTENSIFIENT 96

2.2 IMPACTS EMBLÉMATIQUES DU CHANGEMENT CLIMATIQUE EN FRANCE ET DIFFICULTÉS DE GESTION ET DE MUTUALISATION DES PERTES ET DOMMAGES 97
2.2.1 - LES IMPACTS OBSERVÉS ENTRE 2022 ET 2026 SONT EMBLÉMATIQUES DE TENDANCES DE LONG TERME 97
2.2.2 - LES SYSTÈMES FRANÇAIS DE GESTION ET DE MUTUALISATION DE PERTES ET DOMMAGES SONT FRAGILISÉS PAR LE RÉCHAUFFEMENT CLIMATIQUE 103

2.3 L'ÉVOLUTION FUTURE DES ALÉAS CLIMATIQUES EN FRANCE VA S'ACCENTUER EN FONCTION DU NIVEAU DE RÉCHAUFFEMENT PLANÉTAIRE 105
2.3.1 - NOUVEAU CADRE DE SCÉNARIOS ET PROJECTIONS CLIMATIQUES 105
2.3.2 - TRAJECTOIRE DE RÉFÉRENCE POUR L'ADAPTATION AU CHANGEMENT CLIMATIQUE (TRACC) 107
2.3.3 - CHALEUR EXTRÊME 110
2.3.4 - EAU : SÉCHERESSES, PRÉCIPITATIONS EXTRÊMES ET INONDATIONS 110

2.4 FACE À L'AGGRAVATION DES IMPACTS DU CHANGEMENT CLIMATIQUE : RENFORCER L'ADAPTATION EST NÉCESSAIRE POUR RÉDUIRE LES RISQUES ET AMÉLIORER LES CONDITIONS DE VIE DES FRANÇAIS 111
2.4.1 - L'ACTION CLIMATIQUE ACTUELLE NE PROTÈGE PAS SUFFISAMMENT LES FRANÇAIS DES RISQUES CLIMATIQUES 111
2.4.2 - L'ADAPTATION AU CHANGEMENT CLIMATIQUE DES TERRITOIRES FAVORISE L'AMÉLIORATION DE LA SANTÉ, DU CONFORT ET DU CADRE DE VIE TOUT EN PRÉSERVANT LES ÉCOSYSTÈMES 113

2.5 RÉFÉRENCES DU CHAPITRE 2 117

3 SUIVI DES ÉMISSIONS NATIONALES ET RESPECT DES BUDGETS CARBONE

MESSAGES CLÉS 122
RECOMMANDATIONS 123
INTRODUCTION 124

3.1 ÉMISSIONS TERRITORIALES BRUTES 125
3.1.1 - SUIVI DES ÉMISSIONS TERRITORIALES BRUTES 125
3.1.2 - ENJEUX MÉTHODOLOGIQUES 130

3.2 PUITS DE CARBONE, ÉMISSIONS NETTES 131
3.2.1 - SECTEUR UTCATF 131
3.2.2 - PUITS TECHNOLOGIQUES 133

3.3 RESPECT DU BUDGET CARBONE 134
3.3.1 - TRANCHES ANNUELLES INDICATIVES 134
3.3.2 - BUDGET CARBONE 2024-2028 136
3.3.3 - ÉMISSIONS À RÉDUIRE D'ICI 2050 137

3.4 EMPREINTE CARBONE ET ÉCHANGES INTERNATIONAUX 138
3.4.1 - EMPREINTE CARBONE 138
3.4.2 - ALIGNEMENT AVEC L'OBJECTIF DE BAISSE DE L'EMPREINTE DE LA SNBC 141
3.4.3 - COMPARAISON DE L'EMPREINTE DE LA FRANCE AVEC D'AUTRES PAYS 142
3.4.4 - TRANSPORTS INTERNATIONAUX 143

3.5 RÉFÉRENCES DU CHAPITRE 3 144

4 SUIVI DES ÉMISSIONS ET DES POLITIQUES PUBLIQUES PAR SECTEUR

4.1 TRANSPORTS 148
MESSAGES CLÉS 148
RECOMMANDATIONS 149
4.1.1 - ANALYSE DES ÉMISSIONS DES TRANSPORTS ET RESPECT DES OBJECTIFS CLIMATIQUES 150
4.1.2 - SUIVI ET APPRÉCIATION DES POLITIQUES PUBLIQUES DU SECTEUR 162

4.2 AGRICULTURE ALIMENTATION 163
MESSAGES CLÉS 163
RECOMMANDATIONS 165
4.2.1 - ANALYSE DES ÉMISSIONS ET RESPECT DES OBJECTIFS CLIMATIQUES 166
4.2.2 - AUTRES ÉMISSIONS ET ABSORPTIONS NON COMPTABILISÉES DANS LE SECTEUR 169
4.2.3 - SUIVI ET APPRÉCIATION DES POLITIQUES PUBLIQUES DU SECTEUR 171

4.3 INDUSTRIE 186
MESSAGES CLÉS 186
RECOMMANDATIONS 187
4.3.1 - ANALYSE DES ÉMISSIONS ET RESPECT DES OBJECTIFS CLIMATIQUES 188
4.3.2 - AUTRES ÉMISSIONS, RÉINDUSTRIALISATION ET EMPREINTE CARBONE 191
4.3.3 - SUIVI ET APPRÉCIATION DES POLITIQUES PUBLIQUES DU SECTEUR 192

4.4 BÂTIMENTS 202
MESSAGES CLÉS 202
RECOMMANDATIONS 204
4.4.1 - ANALYSE DES ÉMISSIONS ET RESPECT DU BUDGET CARBONE ET DES OBJECTIFS CLIMATIQUES 205
4.4.2 - EMPREINTE CARBONE ET FACTURE ÉNERGÉTIQUE FOSSILE 207
4.4.3 - SUIVI ET APPRÉCIATION DES POLITIQUES PUBLIQUES DU SECTEUR 208

4.5 PRODUCTION D'ÉNERGIE ET TRANSITION ÉNERGÉTIQUE 219
MESSAGES CLÉS 219
RECOMMANDATIONS 220
4.5.1 - ANALYSE DES ÉMISSIONS ET RESPECT DES OBJECTIFS CLIMATIQUES 221
4.5.2 - EMPREINTE CARBONE ET FACTURE ÉNERGÉTIQUE FOSSILE 224
4.5.3 - SUIVI ET APPRÉCIATION DES POLITIQUES PUBLIQUES DU SECTEUR 225

4.6 DÉCHETS 235
MESSAGES CLÉS 235
RECOMMANDATIONS 237
4.6.1 - ANALYSE DES ÉMISSIONS ET RESPECT DES OBJECTIFS CLIMATIQUES 238
4.6.2 - EMPREINTE CARBONE ET MATIÈRES PREMIÈRES 240
4.6.3 - SUIVI ET APPRÉCIATION DES POLITIQUES PUBLIQUES DU SECTEUR 242

4.7 UTILISATION DES TERRES, CHANGEMENT D'AFFECTATION DES TERRES ET FORÊTS - UTCATF 247
MESSAGES CLÉS 247
RECOMMANDATIONS 249
4.7.1 - ANALYSE DES ÉMISSIONS NETTES ET RESPECT DES OBJECTIFS CLIMATIQUES 251
4.7.2 - CONTRIBUTION DU SECTEUR UTCATF À LA DÉCARBONATION DES AUTRES SECTEURS ET LIMITE SUR L'EMPREINTE 260
4.7.3 - SUIVI ET APPRÉCIATION DES POLITIQUES PUBLIQUES DU SECTEUR 262

4.8 RÉFÉRENCES DU CHAPITRE 4 275

5 CADRE D'ACTION PUBLIQUE

5.1 APPRÉCIATION DE L'ENSEMBLE DU CADRE D'ACTION PUBLIQUE 284
MESSAGES CLÉS 284
RECOMMANDATIONS 288
5.1.1 - ÉVOLUTIONS RÉCENTES DU CADRE EUROPÉEN D'ACTION PUBLIQUE 290
5.1.2 - ÉTAT D'AVANCEMENT DE LA STRATÉGIE FRANÇAISE ÉNERGIE CLIMAT 296
5.1.3 - PORTAGE DES POLITIQUES CLIMATIQUES ET GOUVERNANCE CLIMAT 305
5.1.4 - DOCUMENTS DE MISE EN ŒUVRE DE LA STRATÉGIE FRANÇAISE ÉNERGIE CLIMAT ET ENJEUX DE MISE EN COHÉRENCE 309
5.1.5 - LES TERRITOIRES COMME LEVIER D'ATTÉNUATION ET D'ADAPTATION AU CHANGEMENT CLIMATIQUE 314

5.2 ENJEUX ÉCONOMIQUES 322
MESSAGES CLÉS 322
RECOMMANDATIONS 323
5.2.1 - STRATÉGIE DE FINANCEMENT 325
5.2.2 - IMPACTS MACROÉCONOMIQUES 330

5.3 ENJEUX SOCIAUX 334
MESSAGES CLÉS 334
RECOMMANDATIONS 335
5.3.1 - INÉGALITÉS FACE AU CHANGEMENT CLIMATIQUE ET EFFETS DISTRIBUTIFS DES POLITIQUES D'ATTÉNUATION 336
5.3.2 - L'INTÉGRATION DES ENJEUX SOCIAUX DANS L'ACTION CLIMATIQUE A PROGRESSÉ MAIS DEMANDE À ÊTRE RENFORCÉE 340
5.3.3 - ACCOMPAGNEMENT DES MUTATIONS DE L'EMPLOI 345

5.4 PROPOSITIONS POUR ENGAGER L'ÉVOLUTION DES POLITIQUES CLIMATIQUES ET PERMETTRE DES AVANCÉES SIGNIFICATIVES À PARTIR DE 2030-2035 349
5.4.1 - ORIENTATIONS SOCIALES ET ÉCONOMIQUES POUR LA PROTECTION DE LA POPULATION 349
5.4.2 - ORIENTATIONS POUR L'INVESTISSEMENT ET L'INNOVATION 354
5.4.3 - ORIENTATIONS POUR LA GOUVERNANCE 358

5.5 RÉFÉRENCES DU CHAPITRE 5 360

6 DIPLOMATIE CLIMATIQUE EUROPÉENNE ET INTERNATIONALE

6.1 DIPLOMATIE ET ACTION CLIMATIQUE AU NIVEAU EUROPÉEN 367
MESSAGES CLÉS 367
RECOMMANDATIONS 369
6.1.1 - NÉGOCIATION DU PAQUET EUROPÉEN POUR 2040 370
6.1.2 - FINANCEMENT DE LA TRANSITION CLIMATIQUE EUROPÉENNE ET FUTUR CADRE FINANCIER PLURIANNUEL 379
6.1.3 - APPRÉCIATION DE L'ACTION CLIMATIQUE EUROPÉENNE DE LA FRANCE 383

6.2 DIPLOMATIE ET ACTION CLIMATIQUE AU NIVEAU INTERNATIONAL 385
MESSAGES CLÉS 385
RECOMMANDATIONS 387
6.2.1 - DÉVELOPPEMENTS RÉCENTS DES DISCUSSIONS INTERNATIONALES SUR LE CLIMAT 388
6.2.2 - ARTICULATION DE LA POLITIQUE CLIMATIQUE AVEC LES PRATIQUES COMMERCIALES ET QUESTION DES ÉMISSIONS IMPORTÉES 396
6.2.3 - APPRÉCIATION DE L'ACTION CLIMATIQUE INTERNATIONALE DE LA FRANCE 400

6.3 RÉFÉRENCES DU CHAPITRE 6 402